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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société MIDI CONSERVES
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FEUILLE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUILLE VERTE
Société MIDI CONSERVES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98755363
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque FEUILLE VERTE

Déposée le 14 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) Société MIDI CONSERVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEUILLE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MIDI CONSERVES domicilié(e) Zone Industrielle La Croisière, 84500 BOLLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 774 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DELOITTE & TOUCHE Juridique et Fiscal représentée par Madame Michelle MULLER-GAILLOT - France.

La marque FEUILLE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLE VERTE est expirée depuis le 14 octobre 2008.

Société MIDI CONSERVES a également déposé les autres marques suivantes : LES SAVEURS DU MIDI , R. GRANIER , LES METS DE PROVENCE , L'OLIVETTE LES METS DE PROVENCE , AUTOUR DU BIO , SOUPE DE POISSONS CINQ BEAUFORT , BARRYETTE LES METS DE PROVENCE , LA TABLE BIO


Société MIDI CONSERVES (Société Anonyme) - Zone Industrielle La Croisière, 84500 BOLLENE - France - SIREN 321774648


SOCIETE DELOITTE & TOUCHE Juridique et Fiscal représentée par Madame Michelle MULLER-GAILLOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles ; conserves de fruits, viandes, légumes, poissons Sauces à salades ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.